1. La collecte en sortie de bâtiment des eaux usées domestiques (eaux ménagères + eaux vannes WC – à l’exception des eaux pluviales) par l‘intermédiaire de regards ou boîtes de collecte (de construction béton ou polyéthylène) et leur acheminement vers la filière de traitement au moyen de canalisations.

2. Le traitement des eaux usées domestiques soit par une filière ANC traditionnelle (fosse toutes eaux + tranchées d’épandage, filtre à sable non drainé, drainé, tertre d’infiltration, filtre planté, etc.), soit par une filière ANC agréée par les ministères de la Santé et de l’Environnement (filtre compact, microstation, etc. de capacité de 1 à 20 Équivalent Habitant). Au-delà de 20 EH, aucun agrément n’est requis.

3. La restitution des eaux usées domestiques traitées dans le milieu naturel prioritairement par infiltration dans le sol de la parcelle concernée. Dans le cas où les caractéristiques du sol seraient insuffisantes à garantir une bonne infiltration des eaux (terrain peu perméable voire imperméable, terrain en forte pente, présence de nappe affleurante, présence de remblais ou roches fracturées, etc.) les eaux usées traitées seront alors rejetées gravitairement dans le milieu hydraulique superficiel (réseau pluvial, ruisseau ou autre cours d’eau, mare, fossé, etc.). Dans le cas où ce point de rejet serait à une cote de niveau plus élevée que le dispositif d’assainissement, un poste de relevage des eaux usées traitées sera requis.

Un assainissement collectif est constitué d’un système de collecte, d’une station de traitement des eaux usées, et d’ouvrages assurant l’évacuation des eaux usées traitées vers le milieu récepteur, relevant en tout ou partie d’un ou plusieurs services publics d’assainissement ».

2. Le prétraitement ou traitement primaire : fosse toutes eaux ou ouvrage de prétraitement assurant la décantation et la rétention/digestion des boues (fosse toutes eaux, décanteur primaire, prétraitement aéré, etc.). Les eaux usées prétraitées se déversent dans le(s) ouvrage(s) de traitement secondaire.

3. Le traitement secondaire : tranchées d’épandage, filtre, filtre planté, tertre d’infiltration, filtre compact, réacteur biologique à cultures libres, fixées, fluidisées, etc.) assurant le traitement biologique et la clarification (décantation) des eaux avant leur rejet dans le milieu naturel.

4. Le rejet des eaux usées traitées dans le milieu naturel : par infiltration dans le sol de la parcelle concernée et dans le cas où le terrain serait peu perméable voire imperméable, en forte pente, en présence de nappe affleurante, etc.) les eaux usées traitées seront alors rejetées gravitairement dans le milieu hydraulique superficiel (réseau pluvial, ruisseau ou autre cours d’eau, mare, fossé, etc.). Pour un exutoire à une cote de niveau plus élevée que le dispositif d’assainissement, un poste de relevage des eaux usées traitées sera requis.

LES FILIÈRES CLASSIQUES DITES TRADITIONNELLES :

1. Dispositifs de traitement utilisant un sol naturel en place :

Ce sont les filières d’épandage à faible profondeur, constituée d’une fosse toutes eaux et d’un dispositif de traitement utilisant le sol naturel in situ :

• Les tranchées d’épandage
• Le lit d’épandage

Leur impact foncier est à considérer (emprise minimale > 100 m2).
Electricité : non
Résidences principales : Oui
Résidences secondaires : Oui

2. Dispositifs de traitement utilisant un sol reconstitué :

Ce sont les filières de filtration, constituée d’une fosse toutes eaux et d’un massif de filtration utilisant un sol reconstitué :

• Filtre à sable vertical non drainé
• Filtre à sable vertical drainé
• Filtre à sable horizontal drainé
• Filtre à massif de zéolithe vertical

Leur impact foncier est à considérer (emprise minimale > 40 m2).
Electricité : non
Résidences principales : Oui
Résidences secondaires : Oui

LES FILIÈRES AGRÉÉES PAR LES MINISTÈRES DE LA SANTÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT

Filtres compacts et filtres plantés

Ce sont les filières de filtration, constituées d’une fosse toutes eaux et d’un massif filtrant compact utilisant divers substrats de filtration (zéolithe, copeaux de coco, laine de roche, etc.) ou d’un massif filtrant planté.

Leur impact foncier est faible (emprise < 10 à 20 m2).
Electricité : non
Résidences principales : Oui
Résidences secondaires : Oui

Microstation à cultures libres

Ce sont les filières de type boues activées ou SBR (Sequence Batch Reactor), constituées d’une fosse toutes eaux ou d’un étage de prétraitement anaérobie ou aérobie, d’un réacteur biologique et d’un décanteur secondaire intégré ou implanté en aval du réacteur biologique.

Leur impact foncier est faible (emprise < 10 m2).
Electricité : oui
Résidences principales : Oui
Résidences secondaires : non agréé

Microstation à cultures fixées

Ce sont les filières regroupant une fosse toutes eaux ou un étage de prétraitement anaérobie ou aérobie, un réacteur biologique et un décanteur secondaire. Le lit fluidisé du réacteur biologique est ??

Leur impact foncier est faible (emprise < 10 m2).
Electricité : oui
Résidences principales : Oui
Résidences secondaires : non agréé

Une filière traditionnelle ou filière classique est constituée de :

1. Fosse toutes eaux (historiquement fosse septique) pour la décantation des eaux brutes suivi d’un épandage des eaux prétraitées dans le sol existant par tranchées ou lit d’épandage selon la surface disponible
2. Fosse toutes eaux (historiquement fosse septique) pour la décantation des eaux brutes suivi d’un massif filtrant (en sol reconstitué de sable pour un filtre à sable ou de zéolithe pour un filtre compact à zéolithe), lit filtrant implanté sous la surface du terrain naturel.

Ces filières d’Assainissement Non Collectif assurent un traitement (en sol reconstitué) des eaux usées domestiques « vannes » (provenant des WC) et «ménagères » (autres que les WC) et sont aux normes si elles respectent précisément les deux conditions suivantes :

• Les fosses toutes eaux des filières doivent disposer d’un Marquage «CE»
• Leur volume doit être au minimum de 3 m 3 jusqu’à 5 pièces principales, plus 1 m3 par pièce supplémentaire.

Avantages :

Les filières traditionnelles sont sans électricité et sans équipements électromécaniques, ce qui représente une économie substantielle, à l’exception des installations nécessitant une pompe de relevage pour relever les eaux vers la filière de traitement ou permettre le bon écoulement des eaux usées traitées vers l’exutoire de rejet.

La capacité de la fosse toutes eaux d’une filière traditionnelle est appréciable (3 m 3 pour une habitation de 1 à 5 pièces principales et 1 m3 par pièce supplémentaire) et favorise une bonne digestion des boues primaires en fond de fosse toutes eaux pour espacer les interventions de vidange des boues de la fosse toutes eaux.

Le traitement des eaux usées prétraitées par infiltration dans le sol naturel ou par filtration sur massif filtrant reconstitué offre de bonnes performances épuratoires et une bonne stabilité de fonctionnement, même en cas d’intermittence (résidences secondaires) ou de charges de pollutions variables.

Inconvénients :

L’impact foncier ou « emprise sociale » d’une telle filière est important. L’implantation d’une filière traditionnelle, sur un petit terrain, n’est pas sans conséquence pour les usagers, au regard de la jouissance de leur propriété.

En effet, pour les filières d’épandage, plus de 100 m2 sont requis pour l’implantation de la filière. Pour les filières de filtration, en tenant compte des contraintes d’implantation par rapport à l’habitation et au voisinage, il s’agit de 50 à 70 m2 minimum, qui resteront dédiés à la filière ANC.

Sous peine de voir les garanties de l’entreprise Installatrice non applicables, l’emprise foncière d’une filière ANC traditionnelle doit être exempte de plantations et de constructions (aucune terrasse, voie d’accès, charge lourde telle une piscine gonflable, etc.) au risque de tassements préjudiciables du terrain, pouvant nuire à la bonne filtration des eaux usées et à leur infiltration ultime.

Même si la durée de vie d’un massif de filtration est significative, elle n’est pas éternelle. Le massif de filtration devra donc être renouvelé. C’est une vraie préoccupation car un jardin se construit au fils des ans. L’excavation et la reconstruction d’un massif filtrant sera à la source de vrais désordres dans la propriété (travaux de terrassement à la minipelle, allers et retours de camions pour l’enlèvement des sables pollués et l’amenée de sables propres, reconstruction du massif, des canalisations, etc., sans compter l’évacuation des sables pollués, à des coûts parfois exorbitants).

1. Avant 1982, seules les eaux vannes des WC et sanitaires se déversaient dans la fosse septique pour y être prétraitées avant épandage. Les eaux ménagères s’écoulaient directement vers l’épandage sans prétraitement). Désormais, la fosse « toutes eaux » est un ouvrage destiné à la collecte, à la décantation et rétention des matières solides et des déchets flottants et à la digestion et liquéfaction partielle de ces boues primaires. La fosse toutes eaux, comme son nom l’indique, reçoit la totalité des eaux usées domestiques pour pré-traitement avant épuration.
2. A noter que dans tous les cas, les eaux pluviales ne sont jamais dirigées vers le dispositif d’assainissement non collectif, que ce soit vers la fosse toutes eaux ou le dispositif de traitement.

1. Faire réaliser une étude de sol par un bureau d’études spécialisé (attention certaines collectivités ne le demandent pas)
2. Choisir une solution ANC : c’est la nature du sol qui détermine le type de dispositif d’assainissement non collectif que vous pourrez installer selon des critères bien définis. Par contre, c’est le propriétaire de l’immeuble qui choisit sa filière d’assainissement et lui seul. On ne peut imposer au propriétaire de quelque manière que ce soit le choix d’une filière ou d’une autre.
3. Choisir un installateur pour poser sa filière ANC si les travaux ne sont pas réalisés par vos soins
4. Déposer une déclaration de travaux et contrôle auprès du Service Public d’Assainissement Non Collectif dont dépend votre commune. Si nécessaire, vous pourrez demander les coordonnées de votre SPANC à votre mairie
5. Validation ou invalidation de votre projet par le SPANC
6. Commande et planification des travaux d’ANC auprès de l’installateur
7. Commande du matériel ANC auprès du fournisseur
8. Prévenir le SPANC de la date des travaux et prendre RDV pour la visite de conformité in situ qui doit légalement avoir lieu avant le remblai de l’ouvrage
9. Pose de la filière
10. Visite de conformité du SPANC
11. Mise en route du système d’assainissement
12. Réception de chantier
13. Activation de la garantie
14. Prévoir l’entretien du dispositif d’assainissement tel que la réglementation l’exige
15. Vidanger les boues de la fosse toutes eaux tel que la réglementation l’exige
16. Visite de conformité du SPANC tous les 10 ans
17. Remise aux normes si précisé par le SPANC avec une obligation de travaux dans les 4 ans qui suivent la visite de contrôle
18. Fin de vie / renouvellement des ouvrages d’ANC (y compris le recyclage des déchets si possible).

Oui, il est vivement conseillé de prévenir votre SPANC de la date de démarrage de vos travaux. Une visite de contrôle pendant les travaux d’installation de votre filière peut être exigée par votre SPANC. Cette visite de chantier du SPANC permettra de s’assurer que les prescriptions techniques d’installation de la filière seront bien respectées. A l’issue de cette visite de chantier, un avis oral pourra alors être donné par le SPANC. En cas de remarques importantes ou d’avis défavorable, les demandes spécifiques ou prescriptions particulières émises par le SPANC devront être prises en compte avant tout remblai. Ne pas réceptionner les travaux avant d’obtenir un avis de conformité. Vous pouvez demander un rapport de visite de chantier au SPANC suite à son passage ainsi que l’avis de conformité de la filière, une fois les travaux terminés.

1/ Vous devez fournir à l’installateur l’attestation de conformité de votre projet d’assainissement, délivrée par le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) avant le commencement des travaux.

2/ Vous devez prendre rendez-vous avec votre SPANC pour planifier la visite obligatoire avant le remblayage du système d’assainissement (l’installateur est tenu de s’assurer auprès du client que la visite du SPANC a bien été fixée afin d’éviter un retard de chantier).

De une journée à plusieurs jours selon les difficultés et contraintes spécifiques de votre chantier
(en moyenne 2 journées) selon les critères suivants :

• Capacité en eh (équivalent habitants) de la filière envisagée
• Contraintes foncières spécifiques
• Difficultés d’accès et de circulation des engins
• Travaux sous voirie ou sous terrasse ou dalle bétonnée
• Présence d’eau dans le terrain
• Nature des terrains (sables, argiles, rochers, etc.)
• Servitudes à respecter
• Présence d’arbres, de massifs floraux, mares ou ruisseaux, etc.

Toutes les préconisations techniques de mise en service et d’entretien sont détaillées dans le Guide à l’Usager, Guide à l’utilisation ou Notice Technique des filières (selon les fabricants)

Cependant, la réponse peut différer selon les filières d’assainissement : nombre de fabricants imposent que la mise en service de leur système d’épuration des eaux usées soit réalisée par leurs soins pour délivrer la garantie. Certains imposent même un contrat d’entretien pour la continuité de la garantie, ce qui n’est pas légal.

Les garanties sur toute filière d’assainissement COMPACT’O®, ECOPACT’O® et FLUIDIFIX® est activée même si le propriétaire assure lui-même la mise en service de sa station d’épuration autonome, pour autant que cette mise en service soit réalisée dans le respect des préconisations détaillées dans la Notice Technique remise lors de la livraison de la filière in situ.

Contactez votre SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) qui pourra vous fournir la liste des Bureaux d’Etudes et/ou des entreprises de travaux répertoriées et reconnues compétentes en matière d’assainissement sur votre secteur géographique. Les Fabricants de filières d’épuration des eaux usées ont, elles aussi, un réseau d’entreprises installatrices (Assainistes) pour vous accompagner dans l’installation ou la rénovation de votre système d’Assainissement Non Collectif.

NB : Pour savoir de quel SPANC vous dépendez, appelez votre mairie.