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AVANT TRAVAUX

FONCTIONNEMENT

Qu'est-ce qu'un Assainissement Non Collectif / individuel / autonome ?

La dénomination ANC, selon l’article 1 de l’arrêté du 7 septembre 2009, correspond à tout système d’assainissement qui collecte et traite les eaux usées domestiques ne pouvant être rejetées dans un réseau collectif public de tout-à-l’égout. Les eaux usées domestiques sont les eaux usées ménagères et les eaux vannes (issus des WC). Les eaux pluviales ne peuvent être mélangées à des eaux usées domestiques. Dans le cadre de cet assainissement, l’épuration ou traitement des eaux usées brutes collectées et éventuellement leur infiltration s’effectuent sur la parcelle de l’habitation, d’où les appellations d’assainissement non collectif, individuel ou autonome. C’est l’usager qui a l’obligation de mettre en œuvre et d’entretenir son système d’ANC. Le tout-à-l’égout n’est pas obligatoire !

Qu'est-ce qu'un assainissement semi-collectif autonome ?

C’est un dispositif d’assainissement non-collectif destiné à traiter les eaux usées domestiques ou effluents domestiques de plusieurs habitations, appartements, immeubles, magasins, bureaux, etc. L’assainissement semi-collectif ou encore « assainissement non collectif regroupé » ou « petit collectif » peut aussi concerner les gîtes, campings, établissements hôteliers, les lotissements et hameaux. D’une capacité de traitement de 21 EH jusqu’à 2000 EH (en deçà de 21 EH, il s’agit d’Assainissement non collectif – au-delà de 2000 EH, il s’agit d’assainissement collectif), les systèmes d’assainissement non collectif traiteront les eaux usées s’écoulant de différents points de collecte sur un même terrain, lequel n’est pas desservi par un réseau public de tout-à-l’égout.

De quoi se compose un assainissement individuel ?

Un Assainissement Non Collectif (ANC) regroupe trois fonctionnalités :

1. La collecte en sortie de bâtiment des eaux usées domestiques (eaux ménagères + eaux vannes WC – à l’exception des eaux pluviales) par l‘intermédiaire de regards ou boîtes de collecte (de construction béton ou polyéthylène) et leur acheminement vers la filière de traitement au moyen de canalisations.

2. Le traitement des eaux usées domestiques soit par une filière ANC traditionnelle (fosse toutes eaux + tranchées d’épandage, filtre à sable non drainé, drainé, tertre d’infiltration, filtre planté, etc.), soit par une filière ANC agréée par les ministères de la Santé et de l’Environnement (filtre compact, microstation, etc. de capacité de 1 à 20 Équivalent Habitant). Au-delà de 20 EH, aucun agrément n’est requis.

3. La restitution des eaux usées domestiques traitées dans le milieu naturel prioritairement par infiltration dans le sol de la parcelle concernée. Dans le cas où les caractéristiques du sol seraient insuffisantes à garantir une bonne infiltration des eaux (terrain peu perméable voire imperméable, terrain en forte pente, présence de nappe affleurante, présence de remblais ou roches fracturées, etc.) les eaux usées traitées seront alors rejetées gravitairement dans le milieu hydraulique superficiel (réseau pluvial, ruisseau ou autre cours d’eau, mare, fossé, etc.). Dans le cas où ce point de rejet serait à une cote de niveau plus élevée que le dispositif d’assainissement, un poste de relevage des eaux usées traitées sera requis.

Quelle est la différence entre un assainissement semi-collectif et un assainissement collectif ?

Un assainissement semi-collectif est constitué d’un système autonome de collecte et de traitement des eaux usées domestiques d’une parcelle non desservie par un réseau public de tout-à-l’égout.

Un assainissement collectif est constitué d’un système de collecte, d’une station de traitement des eaux usées, et d’ouvrages assurant l’évacuation des eaux usées traitées vers le milieu récepteur, relevant en tout ou partie d’un ou plusieurs services publics d’assainissement ».

Comment fonctionne un assainissement individuel autonome ?
1. La collecte des eaux usées domestiques (eaux ménagères + eaux vannes WC – à l’exception des eaux pluviales) par l‘intermédiaire de regards ou boîtes de collecte (de construction béton ou polyéthylène) et leur acheminement vers la filière de traitement au moyen de canalisations.

2. Le prétraitement ou traitement primaire : fosse toutes eaux ou ouvrage de prétraitement assurant la décantation et la rétention/digestion des boues (fosse toutes eaux, décanteur primaire, prétraitement aéré, etc.). Les eaux usées prétraitées se déversent dans le(s) ouvrage(s) de traitement secondaire.

3. Le traitement secondaire : tranchées d’épandage, filtre, filtre planté, tertre d’infiltration, filtre compact, réacteur biologique à cultures libres, fixées, fluidisées, etc.) assurant le traitement biologique et la clarification (décantation) des eaux avant leur rejet dans le milieu naturel.

4. Le rejet des eaux usées traitées dans le milieu naturel : par infiltration dans le sol de la parcelle concernée et dans le cas où le terrain serait peu perméable voire imperméable, en forte pente, en présence de nappe affleurante, etc.) les eaux usées traitées seront alors rejetées gravitairement dans le milieu hydraulique superficiel (réseau pluvial, ruisseau ou autre cours d’eau, mare, fossé, etc.). Pour un exutoire à une cote de niveau plus élevée que le dispositif d’assainissement, un poste de relevage des eaux usées traitées sera requis.

Quels sont les différents systèmes d'assainissement autonome ?

Les dispositifs ANC sont répertoriés en deux grandes familles :

LES FILIÈRES CLASSIQUES DITES TRADITIONNELLES :

1. Dispositifs de traitement utilisant un sol naturel en place :

Ce sont les filières d’épandage à faible profondeur, constituée d’une fosse toutes eaux et d’un dispositif de traitement utilisant le sol naturel in situ :

  • Les tranchées d’épandage
  • Le lit d’épandage

Leur impact foncier est à considérer (emprise minimale > 100 m2).
Electricité : non
Résidences principales : Oui
Résidences secondaires : Oui

2. Dispositifs de traitement utilisant un sol reconstitué :

Ce sont les filières de filtration, constituée d’une fosse toutes eaux et d’un massif de filtration utilisant un sol reconstitué :

  • Filtre à sable vertical non drainé
  • Filtre à sable vertical drainé
  • Filtre à sable horizontal drainé
  • Filtre à massif de zéolithe vertical

Leur impact foncier est à considérer (emprise minimale > 40 m2).
Electricité : non
Résidences principales : Oui
Résidences secondaires : Oui

LES FILIÈRES AGRÉÉES PAR LES MINISTÈRES DE LA SANTÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT

Filtres compacts et filtres plantés

Ce sont les filières de filtration, constituées d’une fosse toutes eaux et d’un massif filtrant compact utilisant divers substrats de filtration (zéolithe, copeaux de coco, laine de roche, etc.) ou d’un massif filtrant planté.

Leur impact foncier est faible (emprise < 10 à 20 m2).
Electricité : non
Résidences principales : Oui
Résidences secondaires : Oui

Microstation à cultures libres

Ce sont les filières de type boues activées ou SBR (Sequence Batch Reactor), constituées d’une fosse toutes eaux ou d’un étage de prétraitement anaérobie ou aérobie, d’un réacteur biologique et d’un décanteur secondaire intégré ou implanté en aval du réacteur biologique.

Leur impact foncier est faible (emprise < 10 m2).
Electricité : oui
Résidences principales : Oui
Résidences secondaires : non agréé

Microstation à cultures fixées

Ce sont les filières regroupant une fosse toutes eaux ou un étage de prétraitement anaérobie ou aérobie, un réacteur biologique et un décanteur secondaire. Le lit fluidisé du réacteur biologique est ??

Leur impact foncier est faible (emprise < 10 m2).
Electricité : oui
Résidences principales : Oui
Résidences secondaires : non agréé

Avantages et inconvénients d'une filière ANC classique traditionnelle ?
Les filières classiques (traditionnelles) en Assainissement Non Collectif regroupent un prétraitement des eaux usées domestiques par décantation et un traitement biologique des eaux prétraitées par filtration.

Avantages :

Les filières traditionnelles sont sans électricité et sans équipements électromécaniques, ce qui représente une économie substantielle, à l’exception des installations nécessitant une pompe de relevage pour relever les eaux vers la filière de traitement ou permettre le bon écoulement des eaux usées traitées vers l’exutoire de rejet.

La capacité de la fosse toutes eaux d’une filière traditionnelle est appréciable (3 m 3 pour une habitation de 1 à 5 pièces principales et 1 m3 par pièce supplémentaire) et favorise une bonne digestion des boues primaires en fond de fosse toutes eaux pour espacer les interventions de vidange des boues de la fosse toutes eaux.

Le traitement des eaux usées prétraitées par infiltration dans le sol naturel ou par filtration sur massif filtrant reconstitué offre de bonnes performances épuratoires et une bonne stabilité de fonctionnement, même en cas d’intermittence (résidences secondaires) ou de charges de pollutions variables.

Inconvénients :

L’impact foncier ou « emprise sociale » d’une telle filière est important. L’implantation d’une filière traditionnelle, sur un petit terrain, n’est pas sans conséquence pour les usagers, au regard de la jouissance de leur propriété.

En effet, pour les filières d’épandage, plus de 100 m2 sont requis pour l’implantation de la filière. Pour les filières de filtration, en tenant compte des contraintes d’implantation par rapport à l’habitation et au voisinage, il s’agit de 50 à 70 m2 minimum, qui resteront dédiés à la filière ANC.

Sous peine de voir les garanties de l’entreprise Installatrice non applicables, l’emprise foncière d’une filière ANC traditionnelle doit être exempte de plantations et de constructions (aucune terrasse, voie d’accès, charge lourde telle une piscine gonflable, etc.) au risque de tassements préjudiciables du terrain, pouvant nuire à la bonne filtration des eaux usées et à leur infiltration ultime.

Même si la durée de vie d’un massif de filtration est significative, elle n’est pas éternelle. Le massif de filtration devra donc être renouvelé. C’est une vraie préoccupation car un jardin se construit au fils des ans. L’excavation et la reconstruction d’un massif filtrant sera à la source de vrais désordres dans la propriété (travaux de terrassement à la minipelle, allers et retours de camions pour l’enlèvement des sables pollués et l’amenée de sables propres, reconstruction du massif, des canalisations, etc., sans compter l’évacuation des sables pollués, à des coûts parfois exorbitants).

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